Arrêté du 15 octobre 1992

Article 3

Abrogé1 septembre 2012

Créé le 30 octobre 1992

Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive donnent toujours lieu à des contrôles certificatifs en cours de formation mis en oeuvre à l'initiative de l'équipe pédagogique et soumis à validation du jury; aucune épreuve terminale n'est organisée.
En cas d'invalidation, aucune épreuve de substitution n'est organisée, aucun point supplémentaire ne peut être attribué au candidat.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2012

Abrogé parArrêté du 12 juillet 2011art. 7 (VT)

En vigueur du vendredi 30 octobre 1992 au vendredi 31 août 2012

Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive donnent toujours lieu à des contrôles certificatifs en cours de formation mis en oeuvre à l'initiative de l'équipe pédagogique et soumis à validation du jury; aucune épreuve terminale n'est organisée.
En cas d'invalidation, aucune épreuve de substitution n'est organisée, aucun point supplémentaire ne peut être attribué au candidat.