Arrêté du 15 octobre 1992

Article Annexe

Créé le 30 octobre 1992 · En vigueur du 8 août 2009 au 31 août 2012

L'annexe du présent arrêté est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et peut être consultée au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, direction générale de l'enseignement et de la recherche, sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche, bureau des formations de l'enseignement supérieur, 1 ter, avenue de Lowendal, 75700 Paris 07 SP, et sur le site internet de l'enseignement agricole Chlorofil .

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2012

Abrogé parArrêté du 12 juillet 2011art. 7 (VT)

En vigueur du samedi 8 août 2009 au vendredi 31 août 2012

Modifié parArrêté du 21 juillet 2009art. 1

L'annexe du présent arrêté est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et peut être consultée au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, direction générale de l'enseignement et de la recherche, sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche, bureau des formations de l'enseignement supérieur, 1 ter, avenue de Lowendal, 75700 Paris 07 SP, et sur le site internet de l'enseignement agricole Chlorofil .

En vigueur du vendredi 30 octobre 1992 au vendredi 7 août 2009