A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 juin 2012Sct. TITRE Ier : ORGANISMES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATIONArrêté du 22 juin 2012Art. 1 → Version 2Arrêté du 22 juin 2012Sct. Chapitre Ier : La délégation à l'accompagnement des restructurationsArrêté du 22 juin 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 3 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 4 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 5 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Sct. Chapitre II : La sous-direction du pilotage des programmes budgétairesArrêté du 22 juin 2012Art. 6 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 7 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 8 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 9 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 10 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Sct. Chapitre II bis : La délégation pour le regroupement des états-majorsArrêté du 22 juin 2012directions et services centraux du ministère de la défenseArrêté du 22 juin 2012Art. 10-1 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 10-2 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 10-3 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 10-4 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Sct. Chapitre III : La mission des systèmes d'informationArrêté du 22 juin 2012Art. 11 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 12 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 13 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Sct. Chapitre IV : La mission des achats du ministère de la défenseArrêté du 22 juin 2012Art. 14 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 15 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 16 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 17 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Sct. Chapitre V : La mission d'aide au pilotageArrêté du 22 juin 2012Art. 18 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Sct. Chapitre VI : La mission communicationArrêté du 22 juin 2012Art. 19 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Sct. Chapitre VII : La mission d'audit interneArrêté du 22 juin 2012Art. 20 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Sct. Chapitre VIII : La cellule managementArrêté du 22 juin 2012Art. 21 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Sct. Chapitre IX : Le coordonnateur central à la préventionArrêté du 22 juin 2012Art. 22 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Sct. TITRE II : ORGANISMES DONT LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION EXERCE LA PRÉSIDENCE OU LA TUTELLEArrêté du 22 juin 2012Sct. Chapitre Ier : Organismes dont le secrétaire général exerce la présidenceArrêté du 22 juin 2012Art. 23 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Sct. Chapitre II : Organismes dont le secrétaire général exerce la tutelleArrêté du 22 juin 2012Art. 24 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 22 juin 2012Art. 25 → Version 1Arrêté du 22 juin 2012Art. 26 → Version 1
- Arrêté du 22 juin 2012Sct. TITRE Ier : ORGANISMES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION, Art. 1, Sct. Chapitre Ier : La délégation à l'accompagnement des restructurations, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : La sous-direction du pilotage des programmes budgétaires, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre II bis : La délégation pour le regroupement des états-majors, directions et services centraux du ministère de la défense, Art. 10-1, Art. 10-2, Art. 10-3, Art. 10-4, Sct. Chapitre III : La mission des systèmes d'information, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre IV : La mission des achats du ministère de la défense, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre V : La mission d'aide au pilotage, Art. 18, Sct. Chapitre VI : La mission communication, Art. 19, Sct. Chapitre VII : La mission d'audit interne, Art. 20, Sct. Chapitre VIII : La cellule management, Art. 21, Sct. Chapitre IX : Le coordonnateur central à la prévention, Art. 22, Sct. TITRE II : ORGANISMES DONT LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION EXERCE LA PRÉSIDENCE OU LA TUTELLE, Sct. Chapitre Ier : Organismes dont le secrétaire général exerce la présidence, Art. 23, Sct. Chapitre II : Organismes dont le secrétaire général exerce la tutelle, Art. 24, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 25, Art. 26