Créé le 22 août 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 avril 1990 -Arrêté du 17 décembre 2018 fixant la composition des comités consultatifs, instituant une commission permanente restreinte inter-espèce et portant nomination à la Commission nationale d'amélioration génétiqueArt. 1 → Version 1Arrêté du 5 avril 1990 -Arrêté du 17 décembre 2018 fixant la composition des comités consultatifs, instituant une commission permanente restreinte inter-espèce et portant nomination à la Commission nationale d'amélioration génétiqueArt. 2 → Version 1Arrêté du 5 avril 1990 -Arrêté du 17 décembre 2018 fixant la composition des comités consultatifs, instituant une commission permanente restreinte inter-espèce et portant nomination à la Commission nationale d'amélioration génétiqueArt. 3 → Version 2Arrêté du 5 avril 1990 -Arrêté du 17 décembre 2018 fixant la composition des comités consultatifs, instituant une commission permanente restreinte inter-espèce et portant nomination à la Commission nationale d'amélioration génétiqueArt. 4 → Version 1Arrêté du 5 avril 1990 -Arrêté du 17 décembre 2018 fixant la composition des comités consultatifs, instituant une commission permanente restreinte inter-espèce et portant nomination à la Commission nationale d'amélioration génétiqueArt. 5 → Version 1
-Arrêté du 5 avril 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5-Arrêté du 17 décembre 2018 fixant la composition des comités consultatifs, instituant une commission permanente restreinte inter-espèce et portant nomination à la Commission nationale d'amélioration génétique