A créé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Sous-Section 9 : Organisation des formations conduisant aux diplômes portant sur les activités physiques et sportives s'exerçant en environnement spécifiqueCode du sportArt. A212-175-11 → Version 1Code du sportArt. A212-175-12 → Version 1Code du sportArt. A212-175-13 → Version 1Code du sportArt. A212-175-14 → Version 1
- Code du sport.Sct. Sous-Section 9 : Organisation des formations conduisant aux diplômes portant sur les activités physiques et sportives s'exerçant en environnement spécifique, Art. A212-175-11, Art. A212-175-12, Art. A212-175-13, Art. A212-175-14