Article 40
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Aborgation des dispositions de l'arrêté du 1 juin 2001
Résumé Des règles sur les bateaux à moteur en mer ont été supprimées.
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1 juin 2001 > > Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexes, Sct. DÉCLARATION PRÉALABLE ET CONTRAT DE LOCATION D'UN VÉHICULE NAUTIQUE À MOTEUR EN MER., Art. ANNEXE I, Sct. DÉCLARATION PRÉALABLE À L'UTILISATION EN MER D'UN VÉHICULE NAUTIQUE À MOTEUR : INITIATION ET RANDONNÉE ENCADRÉES PAR UN MONITEUR DIPLÔMÉ ., Art. ANNEXE II > >
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