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Arrêté du 11 octobre 2011

modifiant les arrêtés du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine et portant organisation en sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine

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Modification de l'organisation du personnel militaire de la marine

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation de la direction du personnel militaire de la marine en ajoutant un bureau des finances et en changeant les responsabilités de certains services.

Le ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;

Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 modifié fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 5 avril 2005 modifié portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine ;

Vu l'arrêté du 5 avril 2005 modifié portant organisation en sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine,

Arrête :

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Modification de l'organisation de la direction du personnel militaire de la marine

Résumé. La direction du personnel militaire de la marine modifie ses sous-directions et ses attributions, notamment en ajoutant un bureau des finances et en changeant les responsabilités de la sous-direction des compétences.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des attributions du directeur adjoint et des services de la marine

Résumé. Le directeur adjoint de la marine obtient de nouvelles autorités et responsabilités, tandis que les services de psychologie et de recrutement échangent leurs rattachements.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 23 octobre 2011

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Exécution d'un arrêté par le directeur du personnel militaire

Résumé. Un arrêté du 11 octobre 2011 confie au directeur du personnel militaire de la marine la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 octobre 2011.

Gérard Longuet

En vigueur depuis le dimanche 23 octobre 2011

Arrêté du 11 octobre 2011
Article 1
Article 2
Article 3