Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de suppléance fonctionnelle, d'anesthésie-réanimation - urgence inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9.

Art. 2. - Il est procédé aux refus d'homologation suivants :
Prothèse auditive intra-auriculaire IAGC (Intrason), dossier 95/7664, refus notifié le 13 mars 1995 à la société Intrason, 114-126, avenue d'Alfortville, parc d'activités des Gondoles, 94600 Choisy-le-Roi. Motif : données hors tolérances selon l'arrêté du 25 juillet 1990, annexe I, première partie,
paragraphe 6 (Spécifications. - Courbes de réponse fondamentales à 60 dB et courbes de réponses à 80 dB).
Prothèse totale de hanche DLJ, dossier 95/7630, refus de configuration notifié le 7 décembre 1995 à la société Protek Synthes, Z.I., 25, rue du Breuil, B.P. 34, 25460 Etupes. Motif : refus des cotyles à cimenter monoblocs à bords plats 28/44, référence 63.28.44. Refus des cotyles à cimenter monoblocs à bords plats 32/46 et 32/48, références 63.32.46, 63.32.48.
Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Prothèse totale de hanche SEM III à cimenter, dossier 95/7788, refus de configuration notifié le 7 décembre 1995 à la société SEM, 13, rue Friant,
75014 Paris. Motif : refus du noyau asymétrique 28/44, référence 15.77.44.
Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Prothèse totale de hanche Prima, dossier 95/7588, refus de configuration notifié le 7 décembre 1995 à la société Serf, 47, chemin des Bruyères, B.P.
234, 69152 Decines Cedex. Motif : refus du cotyle CTR 44/26, référence CTR 44/26. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Prothèse totale de hanche type C Titane, dossier 95/7741, refus de configuration notifié le 7 décembre 1995 à la société Iota S.A.R.L., 13, rue de Montyon, 42000 Saint-Etienne. Motif : refus du cotyle Charnley Muller 44/28 et 48/32, références : 11.28.44 et 11.32.48. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Incubateur de transport à voûte radiante Monica ITR 2000, dossier 94/7292,
refus notifié le 30 octobre 1995 à la société Bernas Médical, 55, rue Stephenson, 75018 Paris. Motif : appareil non finalisé d'un point de vue technique et clinique. Risque d'hyperthermie.
Moniteur périnatal, cardiorespiratoire pédiatrique, moniteur néonatal Corometrics 556, dossier 93/6002, refus notifié le 10 juillet 1995 à la société Prothia S.A.R.L., 111, rue de Bagneux, 92120 Montrouge.
Pompe à réglage de débit Infusomat F.M., dossier 94/7550, refus notifié le 10 juillet 1995 à la société B. Braun Medical, 204, avenue du Maréchal-Juin, B.P. 31, 92107 Boulogne-Billancourt Cedex.
Prothèse auditive intra-auriculaire Ika (Intrason), dossier 95/7661, refus notifié le 13 mars 1995 à la société Intrason, 114-126, avenue d'Alfortville, parc d'activités des Gondoles, 94600 Choisy-le-Roi. Motif : données hors tolérances selon l'arrêté du 25 juillet 1990, annexe I, première partie,
paragraphe 6 (Spécifications. - Courbes de réponse fondamentales à 60 dB,
courbes de réponse à 80 dB).
Intra-auriculaire IP 2 ALPHA'I (Intrason), dossier 95/7721, refus notifié le 14 juin 1995 à la société Intrason France S.A.R.L., 114-126, avenue d'Alfortville, 94600 Choisy-le-Roi. Motif : données hors tolérances selon l'arrêté du 25 juillet 1990, annexe I, première partie, paragraphe 6 (Spécifications), paragraphe 6.1.1 (Courbes de réponse fondamentales à 60 dB, courbes de réponse à 80 dB).
Poste central de surveillance par télémétrie 90303 B, 90305, P.C. Express 90308, P.C. Scout, UCW 90385, dossier 95/7672, refus notifié le 10 juillet 1995 à la société Spacelabs France, 6, allée des Saules, Europarc, 94000 Créteil. Motif : non-levée des non-conformités.
Prothèse totale de hanche Selective II, dossier 94/7487, refus de configuration notifié le 7 décembre 1995 à la société F II S.A.R.L., 17,
route de Jonzieux, 43240 Saint-Just-Malmont. Motif : refus du cotyle ABM 28/44, 32/46, 32/48, références : C 603.440, C 604.460, C 604.480. Refus du cotyle Classic 28/44, 28/46, 28/48, références : C 612.440, C. 612.460, C.
612.480. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Aspirateur médico - chirurgical Mucospir SM (modèle type 420116), dossier 95/7753, refus notifié le 12 janvier 1996 à la société Dolley S.A., 14, rue de Saisset, 92120 Montrouge. Motif : refus pour caractéristiques insuffisantes (techniques et cliniques).
Prothèse totale de hanche TH, dossier 95/7825, dossier de base 91/4332,
refus notifié le 22 janvier 1996 à la société O.M.C.I., 6, rue Nobel, Z.I. de Quernevez, 29000 Quimper. Motif : défaut de présentation d'une deuxième revue clinique, en instance, suite à une mise en demeure du 17 octobre 1995.
Prothèse totale de hanche Alliance Inox à cimenter, dossier 95/7891, refus de configuration notifié le 23 janvier 1996 à la société AMP Industrie, 24,
rue F.-de-Pressensé, B.P. 2175, 69603 Villeurbanne Cedex. Motif : refus des têtes fémorales en chrome cobalt, références : H 16.495, H 16.500, H. 16.505. La combinaison inox/Cr Co peut entraîner des phénomènes de corrosion.
Prothèse totale de hanche Alliance II revêtue, dossier 95/8031, refus de configuration notifié le 30 janvier 1996 à la société AMP Industrie, 24, rue F.-de-Pressensé, B.P. 2175, 69603 Villeurbanne Cedex. Motif : refus de l'ensemble de la gamme du cotyle multicomposants << cotyle à agrafes titane revêtu double croche >>. Manque de données de conception, de mise au point et de données cliniques.
Laser L D 5, dossier 94/6651, refus notifié le 30 janvier 1996 à la société Cheval frères, école Valentin, rue des Bosquets, B.P. 3004, 25405 Besançon Cedex. Motif : abandon de la procédure suite à des résultats cliniques insuffisants.
Laser Visulas Diode, dossier 93/6012, refus notifié le 30 janvier 1996 à la société Carl Zeiss Division, 60, route de Sartrouville, B.P. 66, 78230 Le Pecq. Motif : abandon de la procédure d'homologation après des essais cliniques négatifs.
Prothèse totale de hanche ESOP avec ciment cône TIP, dossier 95/8163, refus de configuration notifié le 2 février 1996 à la société Fournitures hospitalières, Z.A. de Mulhouse Heimsbrunn, B.P. 9, 68990 Heimsbrunn. Motif : refus des cotyles Muller standard 28/44, 32/46, 32/48, références : 21.28.44, 21.32.46, 21.32.48. Refus des cotyles Muller taille basse 28/44, 32/46,
32/48, références : 21.28.44 P, 21.32.46 P, 21.32.48 P. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Lentille intra-oculaire, modèle P 14 BIS de la famille CPM, dossier 93/6507, refus notifié le 6 février 1996 à la société Laboratoires franco-suisse,
espace Wagner C, 13858 Aix-en-Provence. Motif : le diamètre total et la forme de compression des anses à un diamètre de 11 mm sont trop importants pour une implantation dans le sac.
Prothèse totale de hanche SEM III HAP, dossier 95/8033, refus de configuration notifié le 6 février 1996 à la société Science et Médecine, 13, rue Friant, 75014 Paris. Motif : refus du noyau asymétrique diamètre 28/44,
référence 15.77.44 pour cotyle à cupule métalback. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Echographe Aloka SSD 2200, dossier 95/7926, refus notifié le 23 février 1996 à la société Biomedic S.A., Z.A. Les Bellevues, avenue du Gros-Chêne, 95610 Eragny-sur-Oise. Motif : absence de résultats cliniques. Absence de réponse à une mise en demeure du 14 décembre 1995.
Echographe Ivus, dossier 93/6208, refus notifié le 23 février 1996 à la société Diasonics Sonotron S.A., Courtaboeuf, 9, avenue des Andes, 91942 Les Ulis Cedex. Motif : attente des expertises cliniques. Absence de réponse à une mise en demeure du 14 décembre 1995.
Laser colorant plus alexandrite PLTL - 1, dossier 94/7416, refus notifié le 23 février 1996 à la société Candela Europe, docteur Jennerlande, 22, 5644 Dt Eindhoven, Pays-Bas. Motif : absence de réponse à une mise en demeure de fournir des résultats cliniques.
Echographe Scanner 200, dossier 94/7221, refus partiel notifié le 23 février 1996 à la société Pie Medical Equipement BV, Philipsweg 1, 6227 AJ.
Maastricht, Pays-Bas. Motif : attente des résultats d'essais cliniques pour la sonde AAS 41035 3,5 Mhz. Absence de réponse à une mise en demeure du 14 décembre 1995.
Echographe Aloka SSD 500, dossier 93/6173, refus notifié le 5 juillet 1996 à la société Biomedic S.A., Z.A. Les Bellevues, avenue du Gros-Chêne, 95610 Eragny-sur-Oise. Motif : absence de résultats cliniques sur un site agréé.
Absence de réponse à une mise en demeure du 14 décembre 1995.
Prothèse totale de hanche Classic Inox, dossier 95/8011, refus notifié le 1er mars 1996 à la société FII S.A.R.L., 17, route de Jonzieux, 43240 Saint-Just-Malmont. Motif : défaut de présentation d'une plaquette commerciale relative aux tailles dysplasiques ainsi que les deux revues cliniques exigées par la procédure lors du renouvellement de l'homologation. Non-réponse suite à une mise en demeure du 12 décembre 1995.
Prothèse totale de hanche TMF à cimenter, dossier 95/7817, refus de configuration notifié le 1er mars 1996 à la société Sorem Orthoplus S.A.,
Z.E. de la Farlède, B.P. 222, rue Pasteur, 83089 Toulon Cedex. Motif : refus des cotyles TMF revêtus de titane poreux et d'hydroxyapatite de calcium,
références : PPF 58500, PPF 58502, PPF 58504, PPF 58506, PPF 58508, PPF 58510, PPF 58512, PPF 58514, PPF 58516, PPF 58518, PPF 58520. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Prothèse totale de hanche Walter, dossier 94/6642, refus notifié le 11 mars 1996 à la société Mat, 22, rue du Fief, 77930 Cély-en-Bière. Motif : teneur en vanadium du matériau TA 6 V non conforme à la norme ISO 5832 III.
Tolérance des plans non conformes à la norme NF ISO 7206-2. Marquage et étiquetage non conformes et incomplets. Assemblage serré des têtes dans les cotyles (selon les résultats du procès-verbal technique du LNE no 4100239).
Prothèse totale de hanche Alliance Cimentée, dossier 95/8025, refus de configuration notifié le 18 mars 1996 à la société AMP Industrie, 24, rue F.-de-Pressensé, 69603 Villeurbanne Cedex. Motif : refus du cotyle cimenté 28/42, référence H 28042. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Prothèse totale de hanche Alliance Revêtue, dossier 95/8026, refus de configuration notifié le 18 mars 1996 à la société AMP Industrie, 24, rue F.-de-Pressensé, 69603 Villeurbanne Cedex. Motif : refus du cotyle cimenté 28/42, référence H 28042. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Prothèse totale de hanche Phac, dossier 95/8012, refus de configuration notifié le 18 mars 1996 à la société FII S.A.R.L., 17, route de Jonzieux,
43240 Saint-Just-Malmont. Motif : refus des cotyles monobloc Classic type MKII, diamètre inférieur 28, références : C 612 440, C 612 460, C 612 480.
Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Prothèse totale de hanche Autobloquante Titane, dossier 93/6175, refus notifié le 19 mars 1996 à la société Atamec Crozet Fourneyron, Z.I. de Montreynaud, 17, rue Victor-Grignard, Saint-Etienne Cedex. Motif : revues cliniques sans suivi ni recul suffisant.
Prothèse totale de hanche Autobloquante cône morse (inox), dossier 93/6174, refus notifié le 19 mars 1996 à la société Atamec Crozet Fourneyron, Z.I. de Montreynaud, 17, rue Victor-Grignard, 42026 Saint-Etienne Cedex. Motif :
revues cliniques sans suivi ni recul suffisant.
Stylo injecteur d'hormone de croissance Kabipen 16, dossier 95/8045, refus notifié le 1er avril 1996 à la société Pharmacia S.A., B.P. 210, 1, rue Antoine-Lavoisier, 78051 Saint-Quentin-en-Yvelines. Motif : pas de correspondance entre la dose délivrée et les risques indiqués.
Stylo injecteur d'hormone de croissance Kabipen 36, dossier 95/8044, refus notifié le 1er avril 1996 à la société Pharmacia S.A., B.P. 210, 1, rue Antoine-Lavoisier, 78055 Saint-Quentin-en-Yvelines. Motif : pas de correspondance entre la dose délivrée et les risques indiqués.
Prothèse totale de hanche Profil, dossier 95/7960, refus de configuration notifié le 3 avril 1996 à la société Serf, 85, chemin des Bruyères, 69153 Décines Cedex. Motif : pour le cotyle NOVAE 1 standard, refus pour le noyau de diamètre intérieur 32, référence CIC 45/32. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Prothèse totale de hanche Saint-Antoine, dossier 95/8065, refus de configuration notifié le 15 avril 1996 à la société Techniques Avancées, parc industriel des 50-Arpents, 7, rue Denis-Papin, 77680 Roissy-en-Brie. Motif : refus des cotyles PSA monobloc, taille 28/44, référence : 3222.244 et taille 32/48, référence : 3222.348. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Prothèse totale de hanche BM, dossier 92/4902, refus de configuration notifié le 28 mai 1996 à la société Medicalex, 39, rue Croulebarbe, 75013 Paris. Motif refus du cotyle Muller 44/32, référence 5008.005. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Prothèse totale de hanche Autobloquante Latéralisante, dossier 92/4865,
refus de configuration notifié le 28 mai 1996 à la société Medicalex, 39, rue Croulebarbe, 75013 Paris. Motif refus du cotyle Muller 44/32, référence 5008.005. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Prothèse totale de hanche ESOP H à cône TIP, dossier 95/8263, refus de configuration notifié le 28 mai 1996 à la société Fournitures Hospitalières, Z.A. de Mulhouse-Heimsbrunn, B.P. 9, 68990 Heimsbrunn. Motif : refus des cotyles ESOP SC standard 26/44, 28/44, 28/46, 32/50, références : 217.328,
217.337, 217.338, 217.349. Epaisseur de polyéthylène insuffisante.
Echographe SSD 2000, dossier 95/7892, refus notifié le 5 juillet 1996 à la société Biomedic S.A., Z.A. des Bellevues, avenue du Gros-Chêne, 95610 Eragny-sur-Oise. Motif : absence de résultats cliniques (lettre de mise en demeure du 14 mars 1996).
Echographe SSD 1200, dossier 95/7757, refus notifié le 5 juillet 1996 à la société Biomedic S.A., Z.A. des Bellevues, avenue du Gros-Chêne, 95610 Eragny-sur-Oise.
Prothèse totale de hanche Modulor 5o43, dossier 95/7736, refus de configuration notifié le 16 juillet 1996 à la société Medinov A.M.P., 27-31, rue Langenieux, Z.I. Bapaume, 42335 Roanne Cedex. Motif : refus du cotyle Muller 32/44, référence : H 12 244S.
Biomicroscope à ultrasons Humphrey modèle 840, dossier 95/7945, refus notifié le 16 juillet 1996 à la société Carl Zeiss, division Humphrey, 60,
route de Sartrouville, B.P. 66, 78230 Le Pecq. Motif : non-conformités techniques non levées.
Moniteur de surveillance EAGLE série 2EL, dossier 95/7647, refus notifié le 16 juillet 1996 à la société Marquette France S.A.R.L., 2 bis, rue Marcel-Doret, immeuble Burolines, 31700 Blagnac. Motif : non-levée des non-conformités techniques.
Moniteur de surveillance EAGLE séries 2TFT, dossier 95/7646, refus notifié le 16 juillet 1996 à la société Marquette France S.A.R.L., 2 bis, rue Marcel-Doret, immeuble Burolines, 37100 Blagnac.
Prothèse totale de hanche Lyderic Monotige à cimenter, dossier 96/8306,
refus notifié le 23 juillet 1996 à la société Groupe Lepine, 44, rue Saint-Isidore, B.P. 222, 69394 Lyon. Motif : non-respect de la mise en demeure, référence L 17DLTHA du 23 avril 1996 dans laquelle étaient demandées deux revues cliniques conformes à la procédure d'homologation.

Art. 3. - Il est procédé aux transferts suivants :
L'homologation accordée à la société Access Medical, 31460 Le Faget, pour le dispositif médical suivant, est transférée à la société Ethnor S.A., 192,
avenue Charles-de-Gaulle, 92523 Neuilly-sur-Seine Cedex :
- Harmonic Scalpel, modèle G 220, bistouri à ultrasons, dossier 94/7417, no 4368-95-4 (fin de validité : 13 juin 1998).
Les homologations accordées à la société Quantel S.A., Z.A. Courtaboeuf, 4, avenue de l'Atlantique, B.P. 23, 91941 Les Ulis Cedex, pour les dispositifs médicaux suivants, sont transférées à la société Laserscope France S.A., 18, rue du Bois-Chaland, 91090 Lisses :
- Hercules 5060, laser yag continu, dossier 96/8414, no 4756-96-2 (fin de validité : 13 juin 1998) ;
- Hercules 5100, laser yag continu, dossier 96/8413, no 4755-96-2 (fin de validité : 13 juin 1998) ;
- Luxus 100, laser yag continu, dossier 91/4694, no 2583-92-5 (fin de validité : 19 juillet 1997) ;
- Luxus 60, laser yag continu, dossier 91/4691, no 2582-92-5 (fin de validité : 19 juillet 1997) ;
- Illumina 755, laser CO2, dossier 91/4190, no 2561-92-5 (fin de validité : 18 mai 1997) ;
- Illumina 730, laser CO2, dossier 91/4195, no 2562-92-5 (fin de validité : 18 mai 1997) ;
- Paragon 50, laser CO2, dossier 96/8327, no 4715-96-3 (fin de validité : 13 juin 1998).
L'homologation accordée à la société Sofracob S.A., Z.I., 38121 Reventin-Vaugris, pour le dispositif médical suivant, est transférée à la société Schiller France, Z.A.C. des Luats, 58, route de Champigny, 94350 Villiers-sur-Marne :
- DMS 423/DMS 300, holter, dossier 94/6928, no 4176-94-4 (fin de validité : 13 juin 1998).
L'homologation accordée à la société Nellcor Europe, Hambakenwetering, 1, NL 5231 DD Den Bosch, Pays-Bas, pour le dispositif médical suivant, est transférée à la société De V.I. Medical, N.V./S.A. - Boomsesteenweg 524, B 2610 Wilrijk, Belgique :
- M.D.E. Escort E300AE (ancienne désignation commerciale : Nellcor M.D.E.
Escort modèle E300).

Art. 4. - Il est procédé aux changements de désignations commerciales suivantes :
Les dispositifs médicaux suivants de la société Prodition France, S.A., 37 et 39, rue J.-B.-Charcot, B.P. 314, 92400 Courbevoie Cedex, changent de désignations commerciales :
Ancienne désignation commerciale : RD 50 ;
Nouvelle désignation commerciale : Bernafon Audioflex 300 ;
Prothèse auditive ;
Dossier 93/6149 ;
Numéro 3515-94-5 (fin de validité : 13 juin 1998) ;
Ancienne désignation commerciale : RD 11 ;
Nouvelle désignation commerciale : Bernafon Audioflex 110 ;
Prothèse auditive ;
Dossier 93/6589 ;
Numéro 3530-94-5 (fin de validité : 13 juin 1998).
Ancienne désignation commerciale : RD 121 ;
Nouvelle désignation commerciale : Bernafon Audioflex 120 ;
Prothèse auditive ;
Dossier 95/7858 ;
Numéro 4376-95-4 (fin de validité : 13 juin 1998) ;
Ancienne désignation commerciale : RD 102 ;
Nouvelle désignation commerciale : Bernafon Audioflex 100 ;
Prothèse auditive ;
Dossier 95/7523 ;
Numéro 4283-95-4 (fin de validité : 13 juin 1998).

Art. 5. - Il est procédé aux changements de lieux de fabrication suivants : Pour le dispositif médical suivant, le lieu de fabrication, précédemment Siemens Elema Suede, est désormais Burdick Inc, 15 Plumb Street, Milton,
Wisconsin, 5363, 1499 USA :
- Burdick Ek 10, électrocardiographe à une piste, dossiers 90/3292 et 96/8465, no 2075-91-5 (fin de validité : 14 juin 1996, dossier de renouvellement en cours de procédure) ;
Pour les dispositifs médicaux suivants, le lieu de fabrication, précédemment Heraeus Lasersonics, est désormais la société Laserscope, 3052 Orchard Drive, San Jose, California 95134, 2011, USA :
- Hercules 5060, laser yag continu, dossier 96/8414, no 4756-96-2 ;
- Hercules 5100, laser yag continu, dossier 96/8413, no 4755-96-2 ;
- Luxus 100, laser yag continu, dossier 91/4694, no 2583-92-5 ;
- Luxus 60, laser yag continu, dossier 91/4691, no 2582-92-5 ;
- Illumina 755, laser CO2, dossier 91/4190, no 2561-92-5 ;
- Illumina 730, laser CO2, dossier 94/4194, no 2562-92-5 ;
- Illumina 740, laser CO2, dossier 91/4195, no 2563-92-5 ;
- Paragon 50, laser CO2, dossier 96/8327, no 4715-96-3.

Art. 6. - Il est procédé au rectificatif suivant :
Dans l'arrêté du 16 mai 1994, paru au Journal officiel du 26 juillet 1994,
pour le dispositif médical CS24/nébu 2000, générateur d'aérosols pneumatique et autonome, tableau no 8, au lieu de << Hôpital >>, lire << Hôpital,
domicile >>.

Art. 7. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Radiologie

CATEGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa

responsabilité

Série 36, no 1. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/97 Page 468 a 495
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Autres

CATEGORIE II : Appareils utilisables par un médecin ou sous sa

responsabilité

Série 36, no 2. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/97 Page 468 a 495
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle et biomatériel :

audioprothèse

Série 36, no 3. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/97 Page 468 a 495
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour

chronothérapie

Série 36, no 4. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/97 Page 468 a 495
......................................................

Les matériels de chronothérapie ne peuvent être utilisés qu'avec des médicaments ayant obtenu une autorisation de mise sur le marché permettant ce mode d'administration ou, à défaut d'une telle autorisation, dans le cadre d'essais cliniques portant sur ces médicaments.

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Epuration

extra-rénale

Série 36, no 5. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/97 Page 468 a 495
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HOMOLOGATION. - Matériel d'anesthésie-réanimation. - Urgence

Série 36, no 6. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

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Série 36, no 7.

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HOMOLOGATION. - Matériel de saisie et traitement des signaux physiologiques Série 36, no 8. Durée de validité : jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention

particulière)

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Série 36, no 9.

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