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Arrêté du 11 mai 2023

portant publication de la liste des associations agréées au titre de la protection de l'environnement dans le cadre national

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour de la liste des associations agréées pour la protection de l'environnement

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des associations autorisées à protéger l'environnement pour les cinq prochaines années.

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 141-1 (Agrément des associations de protection de l'environnement), R. 141-2 (Conditions pour obtenir l'agrément d'une association environnementale) à R. 141-20 (Retrait d'agrément pour associations environnementales) ;

Vu la loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 (Modernisation des relations avec les administrations) habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens qui modifie la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ;

Vu le décret n° 2014-1272 du 23 octobre 2014 (Silence de l'administration valant acceptation) relatif aux exceptions à l'application du délai de deux mois de naissance des décisions implicites d'acceptation sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie),

Arrête :

En vigueur depuis le 1 juin 2023

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Modification de la liste des associations agréées en environnement

Résumé. Le nouvel arrêté remplace la liste des associations agréées pour la protection de l'environnement.

Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 31 mai 2021 portant publication de la liste des associations agréées au titre de la protection de l'environnement dans le cadre national.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 juin 2023

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Agrément des associations de protection de l'environnement

Résumé. Les associations de l'annexe ont une autorisation pour protéger l'environnement, valable pendant cinq ans.

Les associations dont les noms figurent en annexe sont titulaires d'un agrément de protection de l'environnement dans le cadre national, valable cinq ans à compter de la date indiquée.

En vigueur depuis le 1 juin 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté du 11 mai 2023 est publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Liste des associations agréées pour l'environnement

Résumé. Une liste d'associations qui aident à protéger la nature et les dates où elles ont été reconnues officiellement.

Fait le 11 mai 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

G. Leforestier

En vigueur depuis le jeudi 1 juin 2023

Arrêté du 11 mai 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe