Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation et Remplacement des Arrêtés Antérieurs
Résumé Cet arrêté remplace les anciens qui listaient les associations agréées pour l'environnement.
Le présent arrêté abroge et remplace les arrêtés du 12 décembre 2018 et 15 mars 2019 portant publication d'une liste d'associations agréées au titre de la protection de l'environnement dans le cadre national.
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