Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Agrément des associations de protection de l'environnement
Résumé Un nouvel arrêté remplace l'ancien pour mettre à jour la liste des associations qui protègent l'environnement.
Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 31 mai 2021 portant publication de la liste des associations agréées au titre de la protection de l'environnement dans le cadre national.
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