Arrêté du 11 mai 2023

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 31 mai 2021 portant publication de la liste des associations agréées au titre de la protection de l'environnement dans le cadre national.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 mai 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

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En vigueur depuis le 1 juin 2023

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Modification de la liste des associations agréées en environnement

Résumé. Le nouvel arrêté remplace la liste des associations agréées pour la protection de l'environnement.

Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté du 31 mai 2021 portant publication de la liste des associations agréées au titre de la protection de l'environnement dans le cadre national.

A abrogé les dispositions suivantes :

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En vigueur depuis le jeudi 1 juin 2023

Source : Légifrance