Arrêté du 11 juillet 2023

Article 14

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Article 14

Les dispositions des articles 1er (Suppression d'une référence à un poste au sein de l'arrêté du 14 novembre 2022), 2 (Modification des postes dans la direction interarmées), 3 (Suppression d'une désignation de poste), 4 (Suppression de la mention d'un poste administratif dans un texte réglementaire), 6 (Ajout d'un poste de chef de département à Toulouse - Balma), 7 (Modification des fonctions au centre d'études et de recherche psychologiques de l'Armée de l'Air et de l'Espace), 8 (Modification de la désignation du chef du bureau digitalisation de la formation et des systèmes d'information), 9 (Modification des fonctions d'un chef de bureau dans le domaine de l'ingénierie) et 13 (Nomination d'un adjoint technique à Saint-Germain-en-Laye) du présent arrêté entrent en vigueur au lendemain de la publication au Journal officiel de la République française.
Les dispositions des articles 10 (Modification de l'intitulé d'un poste au sein de la direction des opérations) et 11 (Modification des titres de deux postes) du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2023.
Les dispositions des articles 5 (Modification d'un arrêté relatif à des experts en systèmes d'observation) et 12 (Modification des postes dans un arrêté) du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er novembre 2023.

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En vigueur depuis le 21 juillet 2023

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Dispositions relatives à l'entrée en vigueur

Résumé. Certaines parties de cet arrêté commencent à s'appliquer le lendemain de sa publication, d'autres en septembre et novembre.

Les dispositions des articles 1er (Suppression d'une référence à un poste au sein de l'arrêté du 14 novembre 2022), 2 (Modification des postes dans la direction interarmées), 3 (Suppression d'une désignation de poste), 4 (Suppression de la mention d'un poste administratif dans un texte réglementaire), 6 (Ajout d'un poste de chef de département à Toulouse - Balma), 7 (Modification des fonctions au centre d'études et de recherche psychologiques de l'Armée de l'Air et de l'Espace), 8 (Modification de la désignation du chef du bureau digitalisation de la formation et des systèmes d'information), 9 (Modification des fonctions d'un chef de bureau dans le domaine de l'ingénierie) et 13 (Nomination d'un adjoint technique à Saint-Germain-en-Laye) du présent arrêté entrent en vigueur au lendemain de la publication au Journal officiel de la République française.
Les dispositions des articles 10 (Modification de l'intitulé d'un poste au sein de la direction des opérations) et 11 (Modification des titres de deux postes) du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2023.
Les dispositions des articles 5 (Modification d'un arrêté relatif à des experts en systèmes d'observation) et 12 (Modification des postes dans un arrêté) du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er novembre 2023.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 21 juillet 2023

Source : Légifrance