Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des titres de deux postes
Résumé. L'arrêté modifie les titres de deux postes dans une commission interne et un département technique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 novembre 2022Art. 3 : Liste des emplois de conseiller technique de la défense
→ Version 5 : Modification des postes et responsabilités
→ Version 5 : Modification des postes et responsabilités
-Arrêté du 14 novembre 2022Art. 3