Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un article de l'arrêté du 14 novembre 2022
Résumé. L'arrêté de juillet 2023 change l'article 3 d'un arrêté de novembre 2022.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 novembre 2022Art. 3 : Liste des emplois de conseiller technique de la défense
→ Version 4 : Ajout d'une fonction spécifique
→ Version 4 : Ajout d'une fonction spécifique
- Arrêté du 14 novembre 2022Art. 3