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Arrêté du 11 février 2026

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2, L. 322-7, R. 212-1, R. 212-86, D. 322-11 et suivants et A. 322-8 et suivants ;

Vu l'arrêté du 15 mars 2010 modifié portant création du certificat de spécialisation « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « activités aquatiques », au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif » et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive » et relatif à l'unité d'enseignement « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » au sein de diplômes nationaux d'enseignement supérieur ;

Vu l'arrêté du 21 juin 2016 modifié portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » ;

Vu l'arrêté du 20 janvier 2022 relatif au certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur-sauveteur,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté du 11 février 2026 modifie un article d'un autre arrêté de janvier 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 janvier 2022Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 20 janvier 2022
Art. 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté du 11 février 2026 modifie une annexe d'un autre arrêté de janvier 2022.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 janvier 2022Art. ANNEXE V → Version 2
- Arrêté du 20 janvier 2022
Art. ANNEXE V

Créé le 1 mars 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 février 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports par intérim,

J. Fournier

En vigueur depuis le dimanche 1 mars 2026

Arrêté du 11 février 2026
Article 1
Article 2
Article 3