Arrêté du 11 août 2020

Section 1 : Navigation au long cours

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition de la navigation au long cours

Résumé. La navigation au long cours est celle qui dépasse certaines zones autour de l'Europe, de l'Amérique du Nord et de l'océan Indien.

En vigueur depuis le 1 octobre 2020 · Dernière version le 27 avril 2022

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Définition de la navigation au long cours

Résumé. La navigation au long cours est définie comme celle qui se fait en partie au-delà de trois zones spécifiques autour de l'Europe, de l'Amérique du Nord et dans l'océan Indien.

Est réputé au long cours la navigation s'effectuant en tout ou partie au-delà des trois zones délimitées comme suit :
1° Autour de l'Europe :
Au Nord : latitude 72° 00 ʹ N ;
A l'Ouest : une ligne suivant le méridien de 012° 40 ʹ O depuis le parallèle 72° 00 ʹ N jusqu'à celui de 30° 00 ʹ N, ce dernier parallèle jusqu'à 027° 00 ʹ O, le méridien de cette dernière longitude jusqu'au parallèle de 10° 00 ʹ N ;
Au Sud : latitude 10° 00 ʹ N ;
A l'Est : longitude 046° 20 ʹ E.
2° En Amérique du Nord :
Au Nord : latitude 52° 00 ʹ N (limite septentrionale de Terre-Neuve) ;
A l'Ouest : continent américain ;
Au Sud : latitude 05° 00 ʹ S (cap Saint-Roch) ;
A l'Est : longitude 032° 40 ʹ O.
3° Dans l'océan Indien :
Au Nord : latitude 15° 00 ʹ N ;
A l'Ouest : longitude 005° 00 ʹ E ;
Au Sud : latitude 37° 00 ʹ S ;
A l'Est : longitude 065° 00 ʹ E.

Abrogé27 avril 2022

Créé le 1 octobre 2020 · Abrogé le 27 avril 2022

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Définition de la navigation au long cours depuis les Antilles et la Guyane

Résumé. La navigation au départ des Antilles et de la Guyane est considérée comme une navigation au long cours si elle dépasse une zone spécifique définie par des coordonnées géographiques.

Est également réputée au long cours la navigation au départ d'un port de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane la navigation pratiquée au-delà de la zone définie comme suit :
Au Nord : latitude 52° 00ʹ N (limite septentrionale de Terre-Neuve) ;
A l'Ouest : continent américain ;
Au Sud : latitude 05° 00ʹ S (cap Saint-Roch) ;
A l'Est : longitude 032° 40ʹ O.

Abrogé27 avril 2022

Créé le 1 octobre 2020 · Abrogé le 27 avril 2022

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Définition de la navigation au long cours depuis La Réunion et Mayotte

Résumé. La navigation depuis La Réunion et Mayotte est considérée comme une navigation au long cours si elle dépasse une zone spécifique dans l'océan Indien.

Est également réputée au long cours la navigation pratiquée au départ d'un port de La Réunion et de Mayotte la navigation pratiquée au-delà de la zone définie comme suit :
1° La mer Rouge jusqu'à Suez inclusivement.
2° Dans l'océan Indien, la zone définie comme suit :
Au Nord : latitude 15° 00ʹ N ;
A l'Ouest : longitude 005° 00ʹ E ;
Au Sud : latitude 37° 00ʹ S ;
A l'Est : longitude 065° 00ʹ E.

En vigueur depuis le jeudi 1 octobre 2020

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