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Arrêté du 11 août 2020
Chapitre IER : Genres de navigation attachés au permis d'armement « commerce »
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Types de navigation commerciale
Résumé. Le texte décrit les différents types de navigation commerciale, y compris la navigation au long cours et d'autres genres comme le cabotage.
En vigueur depuis le jeudi 1 octobre 2020
Chapitre IER : Genres de navigation attachés au permis d'armement « commerce »
Section 1 : Navigation au long cours
Section 2 : Autre genres de navigation au commerce
Section 3 : Genres de navigation assimilés aux genres de navigation au commerce