Arrêté du 10 octobre 2008

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 juillet 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

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Modification des règles de vaccination antirabique

Résumé. L'arrêté modifie les règles de vaccination antirabique des animaux domestiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 juillet 2007Art. 1Arrêté du 24 juillet 2007Art. 2Arrêté du 24 juillet 2007Art. 3
- Arrêté du 24 juillet 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

Relations

abroge

abroge  Arrêté du 24 juillet 2007art. 4 (VT)abroge  Arrêté du 24 juillet 2007art. 5 (VT)abroge  Arrêté du 24 juillet 2007art. 6 (VT)

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