Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations d'articles antérieurs
Résumé. Certains articles sur la gestion de l'environnement et de l'énergie ont été changés ou supprimés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 décembre 2015Art. 12 → Version 2Arrêté du 11 décembre 2015Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 11 décembre 2015Art. 12, Art. 11
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 décembre 2015Sct. Chapitre III : Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergieArrêté du 11 décembre 2015Art. 7 → Version 1Arrêté du 11 décembre 2015Art. 8 → Version 1Arrêté du 11 décembre 2015Art. 9 → Version 1
- Arrêté du 11 décembre 2015Sct. Chapitre III : Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie, Art. 7, Art. 8, Art. 9