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Abrogation des articles d'un arrêté antérieur
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 mars 2024Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
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A abrogé les dispositions suivantes :
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Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
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A abrogé les dispositions suivantes :
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Source : Légifrance
Arrêté du 29 mars 2024 (Ab)
Total admissible de captures de crabe des neiges en 2024
Arrêté du 29 mars 2024 · art. 1 (Ab)
Ouverture de la pêche aux casiers
Arrêté du 29 mars 2024 · art. 2 (Ab)
Réglementation de la pêche du crabe des neiges
Arrêté du 29 mars 2024 · art. 3 (Ab)
Taille minimale de capture du crabe des neiges
Arrêté du 29 mars 2024 · art. 4 (Ab)
Interdiction de possession et de débarquement des femelles
Arrêté du 29 mars 2024 · art. 5 (Ab)
Obligations de préavis et de rapport pour les pêcheurs
Arrêté du 29 mars 2024 · art. 6 (Ab)
Sanctions des infractions
Arrêté du 29 mars 2024 · art. 7 (Ab)
Remplacement du régime de gestion pour la pêche du crabe des neiges
Arrêté du 29 mars 2024 · art. 8 (Ab)
Chargés de l'exécution
Arrêté du 29 mars 2024 · art. 9 (Ab)