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Suppression des règles temporaires sur la validité des diplômes de sécurité aquatique
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 avril 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Arrêté du 10 juin 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 avril 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 avril 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Source : Légifrance
Arrêté du 23 avril 2020 (Ab)
Prorogation de la validité du brevet de sauvetage aquatique
Arrêté du 23 avril 2020 · art. 1 (Ab)
Conditions pour bénéficier d'une dérogation de premiers secours
Arrêté du 23 avril 2020 · art. 2 (Ab)
Prorogation des certificats médicaux d'aptitude
Arrêté du 23 avril 2020 · art. 3 (Ab)
Prorogation de validité des diplômes de sécurité civile
Arrêté du 23 avril 2020 · art. 4 (Ab)