Arrêté du 10 juin 2020

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 avril 2020

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

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Suppression des règles temporaires sur la validité des diplômes de sécurité aquatique

Résumé. L'arrêté du 10 juin 2020 supprime les règles temporaires sur la validité des diplômes et certificats de sécurité aquatique et de premiers secours.

A abrogé les dispositions suivantes :

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