Abrogé depuis le 2006-04-29
Les sections et la commission se réunissent au moins une fois par mois à l'occasion de la session du conseil général.
Elles peuvent se réunir à tout moment sur convocation du président ou à la demande de la majorité de leurs membres.
Les présidents de sections ou de commissions rendent compte de leurs activités au vice-président à l'occasion des réunions du comité de direction.
1 version
En vigueur à partir du vendredi 13 juin 2003
Abrogé le samedi 29 avril 2006
Les sections et la commission se réunissent au moins une fois par mois à l'occasion de la session du conseil général.
Elles peuvent se réunir à tout moment sur convocation du président ou à la demande de la majorité de leurs membres.
Les présidents de sections ou de commissions rendent compte de leurs activités au vice-président à l'occasion des réunions du comité de direction.