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Arrêté du 26 mai 2003

Le ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer,

Vu l'arrêté du 24 juillet 1998 modifié relatif à la formation des officiers de 1re classe de la marine marchande ;

Sur proposition de l'inspecteur général de l'enseignement maritime,

a modifié les dispositions suivantes

Créé le 13 juin 2003

Le directeur des affaires maritimes et des gens de mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des affaires maritimes

et des gens de mer,

C. Serradji

En vigueur depuis le vendredi 13 juin 2003

Arrêté du 26 mai 2003
Article 1
Article 2