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Arrêté du 16 mars 2024

relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026

Abrogé1 septembre 2026
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La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2 et D. 333-3 ;
Vu le décret n° 2024-229 du 16 mars 2024 relatif à la mise en place, pour l'année scolaire 2024-2025, d'une phase pilote de l'instauration d'un cycle préparatoire à la classe de seconde ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 8 février 2024,
Arrête :

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 18 mars 2024 · Abrogé le 1 septembre 2026

La classe préparatoire à la classe de seconde prévue par le décret n° 2024-229 du 16 mars 2024 susvisé, d'une durée d'une année scolaire non renouvelable, a pour objectif de consolider les acquis du cycle des approfondissements (cycle 4). Elle vise en particulier les attendus du socle commun de connaissances, de compétences et de culture. Cette classe a également pour objectif de confirmer l'orientation des élèves et de les préparer à la poursuite de leur scolarité dans une classe de seconde sous statut scolaire, en prenant appui sur les contenus de formation délivrés en classe de seconde générale et technologique ou professionnelle, afin de favoriser leur réussite à l'examen du baccalauréat.
L'organisation et la mise en œuvre de cette formation s'appuient sur un ou plusieurs projets pédagogiques dont la thématique est définie par l'équipe pédagogique, à partir de l'identification des besoins des élèves, et validée par le chef d'établissement.

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 18 mars 2024 · Abrogé le 1 septembre 2026

Les enseignements dispensés dans le cadre de la classe préparatoire sont organisés conformément aux volumes horaires précisés dans le tableau en annexe.
Ces volumes horaires se divisent en deux parties consacrées respectivement à :

  • la consolidation des attendus en fin de cycle des approfondissements (cycle 4) et à la préparation de l'entrée en classe de seconde ;
  • des enseignements méthodologiques et préparatoires à la suite du parcours de l'élève.

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 18 mars 2024 · Abrogé le 1 septembre 2026

Le bilan des acquis des élèves est réalisé par les enseignants avec, le cas échéant, la collaboration de l'équipe éducative, conformément aux articles D. 331-25, D. 331-49 du code de l'éducation.
En fonction de ce bilan, les enseignants proposent des modalités d'accompagnement afin de permettre aux élèves d'atteindre les objectifs du cycle.

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 18 mars 2024 · Abrogé le 1 septembre 2026

Le suivi des élèves est réalisé conformément aux articles D. 331-24 et D. 331-48 du code de l'éducation.

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 18 mars 2024 · Abrogé le 1 septembre 2026

A l'issue de la classe préparatoire, une attestation de fin de cycle préparatoire à la classe de seconde est remise à chaque élève, en référence notamment aux attendus du socle commun.

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 18 mars 2024 · Abrogé le 1 septembre 2026

Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna.

Abrogé1 septembre 2026

Créé le 18 mars 2024 · Abrogé le 1 septembre 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé1 septembre 2026

Fait le 16 mars 2024

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

E. Geffray

En vigueur du samedi 29 mars 2025 au lundi 31 août 2026

Arrêté du 16 mars 2024

Modifié parArrêté du 26 mars 2025art. 1 : Modification des règles d'un cycle préparatoire à la seconde

En vigueur du lundi 18 mars 2024 au vendredi 28 mars 2025

Arrêté du 16 mars 2024
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Annexe