Arrêté du 10 février 2009

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 mars 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. Conditions exigées des véhicules des transports sanitaires terrestres des catégories A, C ET D., Art. ANNEXE I, Sct. Conditions exigées des installations matérielles., Art. ANNEXE II

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Suppression d'un arrêté sur les transports sanitaires

Résumé. L'arrêté de 1990 sur les transports sanitaires terrestres est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 mars 1990Art. 1Arrêté du 20 mars 1990Art. 2Arrêté du 20 mars 1990Art. 3
- Arrêté du 20 mars 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. Conditions exigées des véhicules des transports sanitaires terrestres des catégories A, C ET D., Art. ANNEXE I, Sct. Conditions exigées des installations matérielles., Art. ANNEXE II

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