Article précédent

Section parente

Arrêté du 10 février 2009

Article suivant

Arrêté du 10 février 2009

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 mars 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 20 mars 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 mars 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 mars 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 mars 1990Sct. AnnexesArrêté du 20 mars 1990Sct. Conditions exigées des véhicules des transports sanitaires terrestres des catégories AArrêté du 20 mars 1990C ET D.Arrêté du 20 mars 1990Art. ANNEXE I → Version 2Arrêté du 20 mars 1990Sct. Conditions exigées des installations matérielles.Arrêté du 20 mars 1990Art. ANNEXE II → Version 1
- Arrêté du 20 mars 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. Conditions exigées des véhicules des transports sanitaires terrestres des catégories A, C ET D., Art. ANNEXE I, Sct. Conditions exigées des installations matérielles., Art. ANNEXE II

Effets de cet article

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 mars 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Sct. Conditions exigées des véhicules des transports sanitaires terrestres des catégories A, C ET D., Art. ANNEXE I, Sct. Conditions exigées des installations matérielles., Art. ANNEXE II