Section précédente

Section parente

Arrêté du 10 décembre 2025

portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules - options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour le BTS Maintenance des Véhicules

Résumé. Un arrêté de 2025 fixe les règles pour obtenir le BTS en maintenance des véhicules, avec des épreuves et des options pour passer l'examen.

La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ;

Vu l'arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions d'obtention de dispenses d'unités au brevet de technicien supérieur ;

Vu l'arrêté du 17 juin 2020 (Évaluation continue dans les formations professionnelles) modifié fixant les conditions d'habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire, du brevet des métiers d'art et du brevet de technicien supérieur ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 18 novembre 2025 ;

Vu l'avis de la Commission professionnelle consultative « Industrie » du 21 novembre 2025 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 4 décembre 2025,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'obtention du BTS Maintenance des Véhicules

Résumé. Un arrêté du 10 décembre 2025 définit les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en maintenance des véhicules.

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules - options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Sa présentation synthétique est définie en annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détails du BTS Maintenance des véhicules

Résumé. L'arrêté du 10 décembre 2025 précise les détails des référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation pour le BTS Maintenance des véhicules.

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de compétences sont définis respectivement aux annexes II et III du présent arrêté.
Le référentiel d'évaluation fixé à l'annexe IV du présent arrêté comprend les unités constitutives du diplôme, les unités communes au brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules - options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur, le règlement d'examen et la définition des épreuves ponctuelles et des contrôles en cours de formation qui sont définis respectivement aux annexes IV.1, IV.2, IV.3 et IV.4 du présent arrêté.
L'horaire hebdomadaire des enseignements en formation initiale et le stage en milieu professionnel sont définis respectivement aux annexes V.1 et V.2 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles d'inscription et de passage du BTS Maintenance des Véhicules

Résumé. L'article fixe les règles d'inscription et de passage du BTS en maintenance des véhicules, avec deux options : passer toutes les épreuves en une fois ou par étapes.

Pour chaque session d'examen, la date de clôture des registres d'inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Chaque candidat s'inscrit à l'examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles D. 643-14 (Deux modes d'examen pour le BTS) et D. 643-20 (Évaluation par contrôle en cours de formation pour les BTS) à D. 643-23 (Conservation des notes au BTS) du code de l'éducation. Dans le cas de la forme progressive, le candidat précise les épreuves ou unités qu'il souhaite subir à la session à laquelle il s'inscrit.
La liste des pièces à fournir lors de l'inscription à l'examen est fixée par chaque recteur.
Le brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules - options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles » est délivré aux candidats ayant passé avec succès l'examen défini par le présent arrêté conformément aux dispositions des articles D. 643-13 (Obtention du brevet de technicien supérieur) à D. 643-26 (Décision du jury pour le brevet de technicien supérieur) du code de l'éducation.

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Report des notes pour le BTS Maintenance des véhicules

Résumé. Les notes de 10/20 ou plus obtenues dans un ancien examen de BTS Maintenance des véhicules peuvent être reportées dans le nouveau système pendant cinq ans.

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 11 février 2016 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transports routiers, option C : motocycles » et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI du présent arrêté.
La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 11 février 2016 précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, à compter de la date d'obtention de ce résultat, conformément à l'article D. 643-15 du code de l'éducation (Conditions d'obtention du BTS).

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du brevet de technicien supérieur en maintenance des véhicules

Résumé. Le brevet de technicien supérieur en maintenance des véhicules change de nom et d'options en 2028, remplaçant l'ancien diplôme qui disparaît en 2027.

La première session du brevet de technicien supérieur " Maintenance des véhicules - options : véhicules légers, véhicules de transport routier et motocycles " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2028.
La dernière session du brevet de technicien supérieur " Maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transports routiers, option C : motocycles" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 février 2016 précité a lieu en 2027. A l'issue de cette session, l'arrêté du 11 février 2016 précité est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Nouvelle version à venir1 janvier 2027

En vigueur depuis le 1 janvier 2026 · Remplacé par une nouvelle version le 1 janvier 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension géographique de l'arrêté sur le BTS Maintenance des véhicules

Résumé. Cet article précise que les règles de l'arrêté s'appliquent aussi à Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, et remplace le recteur par le vice-recteur.

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.
Pour l'application de l'article 3 (Règles d'inscription et de passage du BTS Maintenance des Véhicules) du présent arrêté, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur.

En vigueur depuis le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

BTS Maintenance Véhicules : Compétences et Épreuves

Résumé. Le BTS en maintenance des véhicules forme à réparer et entretenir les voitures, avec des épreuves pour valider les compétences.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Brevet de technicien supérieur en maintenance des véhicules

Résumé. Ce brevet forme des experts pour réparer et entretenir les véhicules.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

BTS Maintenance des véhicules

Résumé. Le BTS Maintenance des véhicules forme aux métiers de l'entretien et de la réparation automobile.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Compétences des techniciens automobiles

Résumé. Les techniciens automobiles doivent savoir réparer et entretenir les voitures en suivant les règles de sécurité et d'écologie.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Épreuves du BTS en maintenance des véhicules

Résumé. L'article décrit les épreuves du BTS en maintenance des véhicules, incluant la culture générale et l'anglais.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation d'un BTS Maintenance des véhicules

Résumé. Un arrêté de 2025 décrit l'organisation d'un BTS en deux ans avec des cours variés et des stages obligatoires pour les étudiants.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Équivalences entre épreuves du BTS Maintenance des véhicules

Résumé. Un tableau compare les épreuves du BTS Maintenance des véhicules avant et après la réforme.

Fait le 10 décembre 2025.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint à la sous-directrice de la stratégie et de la qualité des formations,

L. Regnier

La ministre des outre-mer,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026

Arrêté du 10 décembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe