Arrêté du 11 février 2016

Article 1

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Article 1

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

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Abrogation à venir1 janvier 2027

En vigueur du 1 janvier 2018 au 31 décembre 2026 · Sera abrogé le 1 janvier 2027

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Conditions d'obtention du BTS maintenance des véhicules

Résumé. Un arrêté du 11 février 2016 définit les règles pour obtenir le brevet de technicien supérieur en maintenance de véhicules.

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 1 janvier 2027

Abrogé parArrêté du 10 décembre 2025art. 5 (V)

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au jeudi 31 décembre 2026

Source : Légifrance