Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'articles d'un arrêté antérieur
Résumé. Cet article annule plusieurs articles d'un règlement précédent.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 novembre 2019Sct. Chapitre Ier : Dispositions communesArrêté du 12 novembre 2019Art. 1 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Art. 3 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Art. 5 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Art. 7 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Art. 8 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Sct. Chapitre II : Procédure de secoursArrêté du 12 novembre 2019Art. 9 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Art. 10 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Art. 11 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Art. 12 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Sct. Chapitre III : Procédure de régularisation par visa a posterioriArrêté du 12 novembre 2019Art. 13 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Art. 14 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Sct. Chapitre IV : Dispositions diversesArrêté du 12 novembre 2019Art. 15 → Version 1Arrêté du 12 novembre 2019Art. 17 → Version 1
- Arrêté du 12 novembre 2019Sct. Chapitre Ier : Dispositions communes, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre II : Procédure de secours, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre III : Procédure de régularisation par visa a posteriori, Art. 13, Art. 14, Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses, Art. 15, Art. 17