En vigueur depuis le 1 mars 1979
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Modèle de contrat entre association et médecin
Entre Monsieur ..., président de (nom de l'association, organisme ou service en cause), dont le siège social est : .....................(adresse) agissant ès qualités,
et
Monsieur (madame ou mademoiselle) le docteur ..., (préciser la spécialité)
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