Modèle de contrat

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Entre Monsieur ..., président de (nom de l'association, organisme ou service en cause), dont le siège social est : .....................(adresse) agissant ès qualités,

et

Monsieur (madame ou mademoiselle) le docteur ..., (préciser la spécialité)

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En vigueur depuis le 1 mars 1979

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Modèle de contrat entre association et médecin

Résumé. Un modèle de contrat entre un président d'association et un médecin pour préciser leurs engagements.

Entre Monsieur ..., président de (nom de l'association, organisme ou service en cause), dont le siège social est : .....................(adresse) agissant ès qualités,

et

Monsieur (madame ou mademoiselle) le docteur ..., (préciser la spécialité)

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En vigueur depuis le jeudi 1 mars 1979

Source : Légifrance