Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression et modification d'articles du Code de l'éducation
Résumé. Certaines règles sur les études supérieures ont été changées ou supprimées.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. L681-6 → Version 1
-Code de l'éducationArt. L681-6
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. L685-1 → Version 2Code de l'éducationArt. L686-1 → Version 2Code de l'éducationArt. L687-1 → Version 2
-Code de l'éducationArt. L685-1, Art. L686-1, Art. L687-1
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. L711-6 → Version 2Code de l'éducationArt. L752-1 → Version 4Code de l'éducationArt. L719-4 → Version 4
-Code de l'éducationArt. L711-6, Art. L752-1, Art. L719-4
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. L211-7 → Version 3Code de l'éducationArt. L214-2 → Version 6Code de l'éducationArt. L214-3 → Version 3Code de l'éducationArt. L442-13 → Version 2
-Code de l'éducationArt. L211-7, Art. L214-2, Art. L214-3, Art. L442-13
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. L614-3 → Version 2
-Code de l'éducationArt. L614-3