JORF n° 0057 du 8 mars 2015
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Arrêté du 20 février 2015 portant ouverture au titre de l'année 2015 de concours internes à l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Arrêté du 20 février 2015 portant ouverture au titre de l'année 2015 de concours internes à l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Arrêté du 20 février 2015 portant ouverture au titre de l'année 2015 de concours internes à l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Arrêté du 20 février 2015 portant ouverture au titre de l'année 2015 de concours internes à l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Arrêté du 3 mars 2015 fixant pour l'année 2015 le nombre de postes et les conditions d'attribution de l'équivalence du niveau de qualification hospitalière de praticien certifié offerts par concours sur titres à des praticiens étrangers
Arrêté du 3 mars 2015 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au corps de l'inspection du travail
Arrêté du 2 mars 2015 fixant le nombre de places offertes pour le recrutement de sous-officiers de gendarmerie (session de mars 2015)
Arrêté du 6 février 2015 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels
Voir 4 textes
Décision n° 2014-455 QPC du 6 mars 2015
Décision n° 2014-456 QPC du 6 mars 2015
Décision n° 370147 du 25 février 2015 du Conseil d'Etat statuant au contentieux
Décision n° 2015-73 du 25 février 2015 fixant pour l'année 2015 le calendrier de diffusion des émissions attribuées aux formations politiques représentées par un groupe dans l'une ou l'autre des assemblées du Parlement
Voir 5 textes
Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet
Avis de vacance d'emplois de direction dans les établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Résultats des tirages du Keno du jeudi 5 mars 2015
Résultats du Loto Foot 7 n° 53 et 15 n° 25
Résultats du tirage du Loto du samedi 28 février 2015
Mesures nominatives
11 textesVoir 2 textes
Décision du 5 mars 2015 portant délégation de signature (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Décision du 6 mars 2015 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l'armée de terre)
Voir 6 textes
Décret du 6 mars 2015 portant nomination à la Commission d'accès aux documents administratifs - M. LIMOUZIN-LAMOTHE (Philippe)
Décret du 6 mars 2015 portant nomination d'un secrétaire général chargé de la préparation et de l'organisation de la vingt et unième session de la conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques - M. GUIGNARD (Pierre-Henri)
Décret du 6 mars 2015 portant élévation et détachement (magistrature)
Décret du 6 mars 2015 portant inscription sur une liste d'aptitude annuelle (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Décret du 6 mars 2015 portant inscription sur une liste d'aptitude (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Décret du 6 mars 2015 portant élévation et détachement (magistrature)
Voir 3 textes
Arrêté du 26 février 2015 portant nomination dans l'emploi de directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Picardie
Arrêté du 18 février 2015 portant nomination au comité stratégique de maîtrise des risques
Arrêté du 20 février 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée