JORF n°232 du 4 octobre 2002
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- Présidence de la République
- Décrets, arrêtés, circulaires
- Textes généraux
- Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Décret n° 2002-1222 du 27 septembre 2002 portant organisation de concours de recrutement de fonctionnaires de l'Etat réservés à certains agents non titulaires au titre du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale
- Décret n° 2002-1223 du 27 septembre 2002 modifiant le décret n° 85-1057 du 2 octobre 1985 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'intérieur
- Décret n° 2002-1224 du 2 octobre 2002 portant répartition de la dotation globale d'équipement des départements pour l'année 2002
- Arrêté du 23 septembre 2002 portant approbation de la modification des statuts d'un établissement d'utilité publique
- Ministère de la justice
- Arrêté du 24 septembre 2002 portant modification du montant moyen des recettes mensuelles pouvant être encaissées par le régisseur du CNFE-PJJ de Vaucresson
- Arrêté du 2 octobre 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'un maître ouvrier (femme ou homme) au Conseil d'Etat, branche d'activité « maintenance des bâtiments », spécialité « aménagement-finition »
- Arrêté du 2 octobre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement de directeurs de 2e classe des services pénitentiaires (femmes et hommes)
- Ministère de la défense
- Arrêté du 17 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2001 portant institution d'ordonnateurs secondaires du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre
- Arrêté du 24 septembre 2002 portant création d'un site internet par le 54e régiment de transmissions
- Arrêté du 25 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 18 juin 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
- Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Arrêté du 25 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1995 portant création de la mention complémentaire aide à domicile
- Arrêté du 25 septembre 2002 fixant le programme d'enseignement de l'éducation physique et sportive pour les certificats d'aptitude professionnelle, les brevets d'études professionnelles et les baccalauréats professionnels
- Arrêté du 25 septembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Décret n° 2002-1225 du 3 octobre 2002 rendant applicable en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon le décret n° 96-866 du 27 septembre 1996 relatif aux modalités de prélèvement des échantillons prévu à l'article 63 ter du code des douanes
- Arrêté du 17 septembre 2002 portant création du traitement ATHENA : application pour le traitement harmonisé des entités et des actions
- Arrêté du 24 septembre 2002 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'une entreprise d'assurance
- Arrêté du 1er octobre 2002 réglementant les conditions de fabrication, d'affinage, de marquage et de contrôle de l'emmental
- Industrie
- Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
- Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Décret n° 2002-1227 du 3 octobre 2002 relatif aux appartements de coordination thérapeutique
- Arrêté du 5 septembre 2002 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2000 relatif à l'organisation de la direction générale de la santé en bureaux des sous-directions
- Arrêté du 10 septembre 2002 pris en application de l'article L. 174-1-1 du code de la sécurité sociale fixant les dotations régionales de dépenses hospitalières pour 2002
- Arrêté du 20 septembre 2002 fixant le nombre maximum d'autorisations d'exercice de la pharmacie susceptibles d'être accordées pour l'année 2002 au titre des articles L. 4221-9 et L. 4221-11 du code de la santé publique
- Arrêté du 23 septembre 2002 portant approbation du compte financier pour 2001 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Basse-Normandie
- Arrêté du 24 septembre 2002 fixant un prélèvement à opérer sur le produit de la contribution sociale de solidarité instituée par l'article L. 651-1 du code de la sécurité sociale
- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Décret n° 2002-1228 du 1er octobre 2002 relatif au financement du régime de protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles pour 2002 ainsi qu'à certaines dispositions d'ordre permanent
- Arrêté du 31 juillet 2002 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel
- Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 25 septembre 2002 portant révision des charges de la donation consentie par Mme Dujardin, veuve Henner
- Arrêté du 25 septembre 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de chargés d'études documentaires (femmes et hommes)
- Arrêté du 27 septembre 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture d'un concours réservé pour le recrutement de chargés d'études documentaires (femmes et hommes)
- Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
- Ministère des sports
- Mesures nominatives
- Premier ministre
- Arrêté du 25 septembre 2002 portant affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 25 septembre 2002 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Ministère de la justice
- Arrêté du 2 septembre 2002 portant nomination (services déconcentrés de l'administration pénitentiaire)
- Arrêté du 19 septembre 2002 portant désignation de magistrats chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises en application de l'article 55 du décret n° 85-1389 du 27 décembre 1985 modifié
- Arrêté du 20 septembre 2002 portant affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
- Arrêté du 23 septembre 2002 portant cessation de fonctions et nomination de rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
- Arrêté du 24 septembre 2002 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 25 septembre 2002 portant nomination de stagiaires du cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (seconde série)
- Arrêté du 25 septembre 2002 portant nomination de stagiaires du cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (seconde série)
- Arrêté du 25 septembre 2002 portant nomination d'un stagiaire du cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (première série)
- Arrêté du 25 septembre 2002 portant mise à disposition (magistrature)
- Ministère de la défense
- Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Décret du 30 septembre 2002 portant nomination au Conseil de la concurrence
- Arrêté du 5 septembre 2002 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès de sociétés de développement régional
- Arrêté du 25 septembre 2002 portant maintien en service détaché (administrateurs civils)
- Arrêté du 25 septembre 2002 portant détachement (administrateurs civils)
- Arrêté du 25 septembre 2002 portant disponibilité (inspection générale des finances)
- Arrêté du 25 septembre 2002 portant nomination et titularisation (administration centrale)
- Arrêté du 26 septembre 2002 portant détachement (administrateurs civils)
- Liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur et décret du 1er octobre 2002 portant nomination et titularisation (Institut national de la statistique et des études économiques)
- Liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur et décret du 1er octobre 2002 portant nomination et titularisation (Institut national de la statistique et des études économiques)
- Budget et réforme budgétaire
- Arrêté du 17 septembre 2002 portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
- Arrêté du 19 septembre 2002 portant nomination à la Commission nationale de répartition des actifs entre Réseau ferré de France et la Société nationale des chemins de fer français
- Arrêté du 23 septembre 2002 portant nomination à la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
- Industrie
- Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Arrêté du 20 septembre 2002 fixant les affectations des internes en odontologie
- Arrêté du 23 septembre 2002 fixant la liste des personnes autorisées à exercer la pharmacie en France au titre de l'année 2002 en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
- Arrêté du 23 septembre 2002 fixant la liste des personnes autorisées à exercer la pharmacie en France au titre de l'année 2002 en application des dispositions de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique
- Arrêté du 30 septembre 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
- Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Arrêté du 25 juillet 2002 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 25 juillet 2002 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 25 juillet 2002 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 25 juillet 2002 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 25 juillet 2002 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 25 juillet 2002 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 25 juillet 2002 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 25 juillet 2002 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 25 juillet 2002 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 25 juillet 2002 portant nomination (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 16 septembre 2002 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 16 septembre 2002 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 19 septembre 2002 portant nomination du président du comité interprofessionnel des productions saccharifères
- Liste d'admission d'élèves en 2002, par ordre de mérite, en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier, Rennes et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy et de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy (concours A, option technologie-biologie)
- Liste d'admission d'élèves en 2002, par ordre de mérite, en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier, Rennes et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy et de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage de l'Institut national d'horticulture d'Angers (concours B)
- Liste d'admission d'élèves en 2002, par ordre de mérite, en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier, Rennes et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy, de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage de l'Institut national d'horticulture d'Angers et de la formation des ingénieurs forestiers de Nancy (Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts (concours C)
- Liste d'admission d'élèves en 2002, par ordre de mérite, en première année de l'Institut national agronomique Paris-Grignon, des écoles nationales supérieures agronomiques de Montpellier, Rennes et Toulouse, de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy, de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy et de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et d'aménagement du paysage de l'Institut national d'horticulture d'Angers (concours C 2)
- Liste d'admission en 2002, par ordre de mérite, en première année des écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (formation initiale des ingénieurs des techniques agricoles) et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (concours A, option technologie-biologie)
- Liste d'admission d'élèves en 2002, par ordre de mérite, en première année des écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (concours B)
- Liste d'admission en 2002, par ordre de mérite, en première année des écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (concours C)
- Liste d'admission en 2002, par ordre de mérite, en deuxième année des écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux et Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (concours D)
- Ministère de la culture et de la communication
- Décision du 19 septembre 2002 portant nomination du président et des membres de la commission des prix de qualité prévue à l'article 92 du décret n° 99-130 du 24 février 1999
- Décision du 19 septembre 2002 portant nomination à la commission prévue par l'arrêté du 22 juin 1998 portant application de l'article 11 du décret n° 67-356 du 21 avril 1967 relatif au soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des théâtres cinématographiques
- Conventions collectives
- Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'horlogerie
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des biscotteries, biscuiteries, céréales prêtes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparations pour entremets et desserts ménagers
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des cabinets ou entreprises de géomètres-experts, topographes, photogrammètres, experts fonciers
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des sociétés d'assistance
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du caoutchouc
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord professionnel conclu dans le secteur des industries du bois et de l'importation des bois
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des salariés du particulier employeur
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la pharmacie d'officine
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Poitou-Charentes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à dix salariés)
- Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de l'Indre
- Avis relatif à l'extension d'un accord départemental (Loire-Atlantique) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés dans les entreprises du bâtiment (entreprises occupant jusqu'à dix salariés et plus de dix salariés)
- Avis relatif à l'extension de la convention collective des ouvriers du bâtiment et des travaux publics de la Guadeloupe et dépendances (2 annexes) et d'un avenant à ladite convention
- Avis et communications
- Avis aux importateurs et aux exportateurs
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Avis de concours et de vacance d'emplois
- Premier ministre
- Avis de vacance d'un emploi d'inspecteur général de l'aviation civile
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de direction
- Avis de vacance d'emplois de sous-directeurs
- Avis de vacance d'emplois de sous-directeurs
- Avis de vacance d'un emploi de chef de service
- Avis de vacance d'un poste de chargé de mission (secrétariats généraux pour les affaires étrangères)
- Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
- Avis divers
- Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
- Avis relatif à un transfert de portefeuille de contrats d'une entreprise d'assurance
- Avis relatif à un transfert par une société britannique d'assurance de contrats couvrant des risques localisés en France
- Avis relatif à un transfert par une société autrichienne d'assurance de contrats couvrant des risques localisés en France
- Avis relatif au Loto Foot Matches Championnats européens n° 25 du 5 octobre 2002
- Résultats du Loto Foot Matches n° 42, du Loto Foot Duo Foot n° 55 et des tirages n° 79 du Loto et du Keno du jeudi 3 octobre 2002
- Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées