Décret n°98-860 du 23 septembre 1998

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°76-1167 du 3 décembre 1976
art. 1 (Ab)
- Décret n°76-1167 du 3 décembre 1976
art. 2 (Ab)
- Décret n°76-1167 du 3 décembre 1976
art. 3 (Ab)
- Décret n°76-1167 du 3 décembre 1976
art. 4 (Ab)

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A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°76-1167 du 3 décembre 1976art. 1 (Ab) : Indemnité pour service de nuitDécret n°76-1167 du 3 décembre 1976art. 2 (Ab) : Fixation du taux annuel d'une indemnité pour service de nuitDécret n°76-1167 du 3 décembre 1976art. 3 (Ab) : Suppression d'une indemnité de nuit pour le personnel du Muséum
- Décret n°76-1167 du 3 décembre 1976
art. 1 (Ab)
- Décret n°76-1167 du 3 décembre 1976
art. 2 (Ab)
- Décret n°76-1167 du 3 décembre 1976
art. 3 (Ab)
- Décret n°76-1167 du 3 décembre 1976
art. 4 (Ab)

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