JORF n°16 du 19 janvier 1996

Article 19

Article 19

Les techniciens en chef, techniciens principaux et techniciens sont reclassés conformément au tableau de correspondance ci-après :

GRADE D'ORIGINE
GRADE DU CORPS
d'intégration
ANCIENNETÉ
conservée dans la limite
de la durée de l'échelon

Technicien en chef
Technicien en chef
7e échelon
6e échelon
Ancienneté conservée dans la limite de 4 ans.
6e échelon
5e échelon
Ancienneté conservée.
5e échelon
4e échelon
6/7 de l'ancienneté conservée.
4e échelon
3e échelon
6/7 de l'ancienneté conservée.
3e échelon
2e échelon
2/3 de l'ancienneté conservée.
2e échelon
1er échelon
2/3 de l'ancienneté conservée.
1er échelon
1er échelon
Sans ancienneté.
Technicien principal
Technicien
7e échelon
12e échelon
Ancienneté conservée.
6e échelon
11e échelon
Ancienneté conservée.
5e échelon
10e échelon
8/7 de l'ancienneté conservée.
4e échelon

9e échelon
8/7 de l'ancienneté conservée.
3e échelon

8e échelon
Ancienneté conservée.
2e échelon

5e échelon
1/2 de l'ancienneté conservée.
1er échelon :
- après 1 an 6 mois

4e échelon
Ancienneté conservée diminuée de 1 an 6 mois.
- avant 1 an 6 mois

3e échelon
Ancienneté conservée.
Technicien
Technicien
12e échelon
10e échelon
Ancienneté conservée.
11e échelon

9e échelon
Ancienneté conservée.
10e échelon

8e échelon
Ancienneté conservée.

9e échelon

7e échelon
Ancienneté conservée.

8e échelon

6e échelon
2/3 de l'ancienneté conservée.

7e échelon

5e échelon
1/2 de l'ancienneté conservée.

6e échelon

4e échelon
3/4 de l'ancienneté conservée.

5e échelon

3e échelon
1/2 de l'ancienneté conservée majorée de 9 mois.

4e échelon

3e échelon
1/2 de l'ancienneté conservée.

3e échelon

2e échelon
Ancienneté conservée.

2e échelon

1er échelon
2/3 de l'ancienneté conservée.

1er échelon

1er échelon
Sans ancienneté.


Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 19 janvier 1996

Abrogé le jeudi 3 mai 2007

Les techniciens en chef, techniciens principaux et techniciens sont reclassés conformément au tableau de correspondance ci-après :

GRADE D'ORIGINE

GRADE DU CORPS

d'intégration

ANCIENNETÉ

conservée dans la limite

de la durée de l'échelon

Technicien en chef

Technicien en chef

7e échelon

6e échelon

Ancienneté conservée dans la limite de 4 ans.

6e échelon

5e échelon

Ancienneté conservée.

5e échelon

4e échelon

6/7 de l'ancienneté conservée.

4e échelon

3e échelon

6/7 de l'ancienneté conservée.

3e échelon

2e échelon

2/3 de l'ancienneté conservée.

2e échelon

1er échelon

2/3 de l'ancienneté conservée.

1er échelon

1er échelon

Sans ancienneté.

Technicien principal

Technicien

7e échelon

12e échelon

Ancienneté conservée.

6e échelon

11e échelon

Ancienneté conservée.

5e échelon

10e échelon

8/7 de l'ancienneté conservée.

4e échelon

9e échelon

8/7 de l'ancienneté conservée.

3e échelon

8e échelon

Ancienneté conservée.

2e échelon

5e échelon

1/2 de l'ancienneté conservée.

1er échelon :

- après 1 an 6 mois

4e échelon

Ancienneté conservée diminuée de 1 an 6 mois.

- avant 1 an 6 mois

3e échelon

Ancienneté conservée.

Technicien

Technicien

12e échelon

10e échelon

Ancienneté conservée.

11e échelon

9e échelon

Ancienneté conservée.

10e échelon

8e échelon

Ancienneté conservée.

9e échelon

7e échelon

Ancienneté conservée.

8e échelon

6e échelon

2/3 de l'ancienneté conservée.

7e échelon

5e échelon

1/2 de l'ancienneté conservée.

6e échelon

4e échelon

3/4 de l'ancienneté conservée.

5e échelon

3e échelon

1/2 de l'ancienneté conservée majorée de 9 mois.

4e échelon

3e échelon

1/2 de l'ancienneté conservée.

3e échelon

2e échelon

Ancienneté conservée.

2e échelon

1er échelon

2/3 de l'ancienneté conservée.

1er échelon

1er échelon

Sans ancienneté.