Art. 1er. - M. Bernard Dubreuil, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Grenoble, en remplacement de M. Jean-Paul Watteau.
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JORF n°16 du 19 janvier 1996
Décret du 18 janvier 1996
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'éducation nationale,
de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854 concernant l'organisation des académies ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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M. BERNARD DUBREUIL EST NOMME RECTEUR DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE,EN REMPLACEMENT DE M. JEAN-PAUL WATTEAU.
APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.
Fait à Paris, le 18 janvier 1996.
JACQUES CHIRAC
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
ALAIN JUPPE
Le ministre de l'éducation nationale,
de l'enseignement supérieur et de la recherche,
FRANCOIS BAYROU