Article 28
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 11 du décret 90‑680
Résumé Ce texte change une règle importante pour les professeurs des écoles qui était écrite en 1990.
Mots-clés : Éducation Statut professionnel Décret
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-680 du 1 août 1990 > > Art. 11 > >
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