JORF n°0001 du 1 janvier 2026

Article 1

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code des transports > > Art. D6214-7 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code des transports > > Art. D6214-13 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code des transports > > Art. D6772-2, Art. D6782-2, Art. D6792-2 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code des transports > > Art. D6214-3 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code des transports > > Art. D6214-4 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code des transports > > Art. D6214-8 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code des transports > > Art. D6214-9 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code des transports > > Art. D6214-14 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code des transports > > Sct. Section 2 : Règles relatives à la formation des télépilotes qui utilisent, au sein de clubs ou d'associations d'aéromodélisme, des aéronefs sans équipage à bord ne transportant pas de passagers > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code des transports > > Art. D6214-10 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code des transports > > Art. D6214-11 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Code des transports > > Art. D6214-12 > >


Historique des versions

Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. D6214-7

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. D6214-13

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. D6772-2, Art. D6782-2, Art. D6792-2

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. D6214-3

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. D6214-4

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. D6214-8

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. D6214-9

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. D6214-14

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Sct. Section 2 : Règles relatives à la formation des télépilotes qui utilisent, au sein de clubs ou d'associations d'aéromodélisme, des aéronefs sans équipage à bord ne transportant pas de passagers

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. D6214-10

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. D6214-11

A modifié les dispositions suivantes :

- Code des transports

Art. D6214-12