Article précédent

Section parente

Décret n°2025-1449 du 31 décembre 2025

Article suivant

Article 2

Décret n°2025-1449 du 31 décembre 2025

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles sur les aéronefs sans équipage

Résumé. Un décret modifie plusieurs articles du Code des transports concernant les règles de formation et d'utilisation des aéronefs sans équipage.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code des transportsArt. D6214-7 → Version 1
- Code des transports
Art. D6214-7

A modifié les dispositions suivantes :

Code des transportsArt. D6214-13 → Version 2
- Code des transports
Art. D6214-13

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code des transportsArt. D6214-3 → Version 2
- Code des transports
Art. D6214-3

A modifié les dispositions suivantes :

Code des transportsArt. D6214-4 → Version 2
- Code des transports
Art. D6214-4

A modifié les dispositions suivantes :

Code des transportsArt. D6214-8 → Version 2
- Code des transports
Art. D6214-8

A modifié les dispositions suivantes :

Code des transportsArt. D6214-9 → Version 2
- Code des transports
Art. D6214-9

A modifié les dispositions suivantes :

Code des transportsArt. D6214-14 → Version 2
- Code des transports
Art. D6214-14

A modifié les dispositions suivantes :

Code des transportsSct. Section 2 : Règles relatives à la formation des télépilotes qui utilisentCode des transportsau sein de clubs ou d'associations d'aéromodélismeCode des transportsdes aéronefs sans équipage à bord ne transportant pas de passagers
- Code des transports
Sct. Section 2 : Règles relatives à la formation des télépilotes qui utilisent, au sein de clubs ou d'associations d'aéromodélisme, des aéronefs sans équipage à bord ne transportant pas de passagers

A modifié les dispositions suivantes :

Code des transportsArt. D6214-10 → Version 2
- Code des transports
Art. D6214-10

A modifié les dispositions suivantes :

Code des transportsArt. D6214-11 → Version 2
- Code des transports
Art. D6214-11

A modifié les dispositions suivantes :

Code des transportsArt. D6214-12 → Version 2
- Code des transports
Art. D6214-12

Effets de cet article

modifie

modifie  Code des transportsart. D6214-3 (V) → Version 2modifie  Code des transportsart. D6214-4 (V) → Version 2modifie  Code des transportsart. D6214-8 (V) → Version 2modifie  Code des transportsart. D6214-9 (V) → Version 2modifie  Code des transportsart. D6214-10 (V) → Version 2modifie  Code des transportsart. D6214-11 (V) → Version 2modifie  Code des transportsart. D6214-12 (V) → Version 2modifie  Code des transportsart. D6214-13 (V) → Version 2modifie  Code des transportsart. D6214-14 (V) → Version 2modifie  Code des transportsart. D6782-2 (V) → Version 3modifie  Code des transportsart. D6772-2 (V) → Version 3modifie  Code des transportsart. D6792-2 (V) → Version 2modifie  Code des transportsSection 2 : Règles relatives à la formation des... (V) → Version 2

Historique des versions