Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de plusieurs articles du Code de l'éducation
Résumé. Des règles du Code de l'éducation ont été changées pour mieux les comprendre et les appliquer
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D255-2 → Version 3Code de l'éducationArt. D256-2 → Version 3Code de l'éducationArt. D257-2 → Version 3Code de l'éducationArt. D775-2 → Version 4Code de l'éducationArt. D776-2 → Version 4Code de l'éducationArt. D777-2 → Version 4
- Code de l'éducationArt. D255-2, Art. D256-2, Art. D257-2, Art. D775-2, Art. D776-2, Art. D777-2