Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications et abrogations dans le Code de l'éducation
Résumé Cet article modifie des règles sur les écoles d'ingénieurs et change d'autres règles de l'éducation.
A abrogé les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Sct. Section 3 : Les écoles nationales d'ingénieurs, Art. D741-7, Art. D741-8 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'éducation > > Art. D651-1, Art. D711-2, Art. D715-10, Art. D718-5, Art. D741-12 > >
1 version
5 modifiés
3 abrogés
5 cités