Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations dans le Code de l'éducation
Résumé. Cet article modifie des règles sur les écoles d'ingénieurs et change d'autres règles de l'éducation.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'éducationSct. Section 3 : Les écoles nationales d'ingénieursCode de l'éducationArt. D741-7 → Version 3Code de l'éducationArt. D741-8 → Version 1
- Code de l'éducationSct. Section 3 : Les écoles nationales d'ingénieurs, Art. D741-7, Art. D741-8
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D651-1 → Version 15Code de l'éducationArt. D711-2 → Version 16Code de l'éducationArt. D715-10 → Version 12Code de l'éducationArt. D718-5 → Version 55Code de l'éducationArt. D741-12 → Version 8
- Code de l'éducationArt. D651-1, Art. D711-2, Art. D715-10, Art. D718-5, Art. D741-12