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Chapitre II

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Modification des dispositions et missions de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand

JORF n°0002 du 4 janvier 2024

Article 4

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des chiffres dans des articles du décret du 24 décembre 2015

Résumé Certains chiffres dans un décret sont changés.

1° L'article 2 du décret du 24 décembre 2015 susviséest ainsi modifié :
a) Au cinquième alinéa, le chiffre : « 31 » est remplacé par le chiffre : « 34 » ;
b) Au dernier alinéa, les chiffres : « 52 » et « 54 » sont remplacés par les chiffres : « 55 » et « 57 » ;
2° Au dernier alinéa de l'article 3 du même décret, le chiffre : « 55 » est remplacé par le chiffre : « 58 » ;
3° Au premier alinéa de l'article 4 du même décret, le chiffre : « 54 » est remplacé par le chiffre : « 57 ».

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Version 1

1° L'article 2 du décret du 24 décembre 2015 susviséest ainsi modifié :

a) Au cinquième alinéa, le chiffre : « 31 » est remplacé par le chiffre : « 34 » ;

b) Au dernier alinéa, les chiffres : « 52 » et « 54 » sont remplacés par les chiffres : « 55 » et « 57 » ;

2° Au dernier alinéa de l'article 3 du même décret, le chiffre : « 55 » est remplacé par le chiffre : « 58 » ;

3° Au premier alinéa de l'article 4 du même décret, le chiffre : « 54 » est remplacé par le chiffre : « 57 ».