Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de dispositions relatives au Haras national du Pin et à un décret antérieur
Résumé Des règles concernant le Haras national du Pin et un ancien décret ont été supprimées
A abrogé les dispositions suivantes : > - Code rural et de la pêche maritime > > Sct. Paragraphe 2 : Le Haras national du Pin, Art. D653-28-1, Art. D653-28-2, Art. D653-28-3, Art. D653-28-4, Art. D653-28-5, Art. D653-28-6, Art. D653-28-7, Art. D653-28-8, Art. D653-28-9 > >
A abrogé les dispositions suivantes : > - DÉCRET n°2015-805 du 2 juillet 2015 > > Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5 > >
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