Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création et modification d'articles dans le Code de la santé publique
Résumé. Des nouvelles règles et des modifications ont été ajoutées aux lois sur la santé, surtout pour les interventions médicales avec des images.
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6123-109-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-109-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-109-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-109-4 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. R6123-109-1, Art. R6123-109-2, Art. R6123-109-3, Art. R6123-109-4
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6122-25 → Version 9Code de la santé publiqueSct. Section 9 : Activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologieCode de la santé publiqueArt. R6123-104 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6123-105 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6123-106 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6123-107 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6123-108 → Version 4Code de la santé publiqueArt. R6123-109 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6123-110 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D6121-11 → Version 4
- Code de la santé publiqueArt. R6122-25, Sct. Section 9 : Activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie, Art. R6123-104, Art. R6123-105, Art. R6123-106, Art. R6123-107, Art. R6123-108, Art. R6123-109, Art. R6123-110, Art. D6121-11