Abrogé depuis le 2023-06-01
Font l'objet du schéma interrégional de santé prévu à l'article R. 1434-10 les activités de soins suivantes :
Chirurgie cardiaque ;
Neurochirurgie ;
(Abrogé) ;
Traitement des grands brûlés ;
Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques.
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En vigueur à partir du dimanche 1 janvier 2023
Abrogé le jeudi 1 juin 2023
Font l'objet du schéma interrégional de santé prévu à l'article R. 1434-10 les activités de soins suivantes :
1. Chirurgie cardiaque ;
2. Neurochirurgie ;
3. (Abrogé) ;
4. Traitement des grands brûlés ;
5. Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques.
En vigueur à partir du vendredi 28 septembre 2018
Font l'objet du schéma interrégional de santé prévu à l'article R. 1434-10 les activités de soins suivantes :
1. Chirurgie cardiaque ;
2. Neurochirurgie ;
3. Activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie ;
4. Traitement des grands brûlés ;
5. Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques.
En vigueur à partir du jeudi 1 avril 2010
Font l'objet du schéma interrégional d'organisation des soins prévu à l'article L. 1434-10 les activités de soins suivantes :
1. Chirurgie cardiaque ;
2. Neurochirurgie ;
3. Activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie ;
4. Traitement des grands brûlés ;
5. Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques.
En vigueur à partir du jeudi 26 janvier 2006
Font l'objet du schéma interrégional d'organisation sanitaire prévu à l'article L. 6121-4 les activités de soins suivantes :
1. Chirurgie cardiaque ;
2. Neurochirurgie ;
3. Activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie ;
4. Traitement des grands brûlés ;
5. Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques.