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Modification des règles hospitalières pour les soins critiques pédiatriques et la chirurgie oncologique
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Modification du lien référentiel des secteurs psychiatriques infanto‑juvénilesCode de la santé publiqueArt. R6122-26 : Autorisation des équipements médicaux lourds
→ Version 4 : Extension de la liste des exclusions d’équipements d’imagerieCode de la santé publiqueArt. R6123-87-1 : Catégories de chirurgie oncologique
→ Version 2 : Clarification et mise à jour des critères d’intervention en gynécologie oncolique
-Code de la santé publiqueArt. R3221-1, Art. R6122-26, Art. R6123-87-1, Art. R6123-91-3, Art. R6123-92-9, Art. R6123-93, Art. R6123-94, Art. R6123-94-2, Art. R6123-100-1, Art. R6123-34-3, Art. R6123-34-4, Art. R6123-36