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Renforcement des exigences pour la chirurgie cardiaque
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Suppression des exigences d’autorisation et des précisions sur les sitesCode de la santé publiqueArt. R6123-71 : Conditions pour pratiquer la chirurgie cardiaque chez les adultes
→ Version 3 : Renforcement des exigences techniques pour la chirurgie cardiaqueCode de la santé publiqueArt. R6123-72 : Conditions pour pratiquer la chirurgie cardiaque pédiatrique
→ Version 3 : Renforcement des exigences techniques et réglementaires
- Code de la santé publiqueArt. R6123-70, Art. R6123-71, Art. R6123-72