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Modification des examens médicaux pour enfants
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Ajout du dépistage sportif et clarification des modalités d’examenCode de la santé publiqueArt. R2132-2 : Examens médicaux obligatoires pour les jeunes enfants
→ Version 3 : Clarification des conditions d’émission du certificat médicalCode de la santé publiqueArt. R2421-1 : Adaptation des examens médicaux obligatoires pour les enfants à Wallis-et-Futuna
→ Version 2 : Réduction des suppressions dans l’article R 2132‑1
- Code de la santé publiqueArt. R2132-1, Art. R2132-2, Art. R2421-1