Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Transport de vélos dans les trains
Résumé. Un décret crée des règles pour transporter des vélos dans les trains de voyageurs.
A créé les dispositions suivantes :
Code des transportsSct. Section 2 : Transport de vélos dans les trains de voyageursCode des transportsArt. D1272-3 → Version 1Code des transportsArt. D1272-4 → Version 1Code des transportsArt. D1272-5 → Version 1Code des transportsArt. D1272-6 → Version 1Code des transportsArt. D1272-7 → Version 1Code des transportsArt. D1272-8 → Version 1Code des transportsArt. D1272-9 → Version 1
- Code des transportsSct. Section 2 : Transport de vélos dans les trains de voyageurs , Art. D1272-3, Art. D1272-4, Art. D1272-5, Art. D1272-6, Art. D1272-7, Art. D1272-8, Art. D1272-9