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Modification du diplôme d'Etat supérieur dans le sport
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Révision de la classification et du cadre juridiqueCode du sportArt. D212-52 : Spécialités et mentions du diplôme d'État supérieur dans le sport
→ Version 2 : Extension et clarification des modalités d’attributionCode du sportArt. D212-54 : Les référentiels pour le diplôme d'Etat supérieur dans le sport
→ Version 3 : Ajout du référentiel d’évaluation et retrait des objectifs
- Code du sport.Art. D212-51, Art. D212-52, Art. D212-54, Art. D212-56, Art. D212-59-1