Décret n°2021-295 du 18 mars 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Sct. Chapitre VII : Dispositifs d'appui à la population et aux professionnels pour la coordination des parcours de santé complexes, Art. D6327-1, Art. D6327-2, Art. D6327-3, Art. D6327-4, Art. D6327-5, Art. D6327-6

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Sct. Section 1 : Appui pour la coordination des parcours de santé complexes , Sct. Section 2 : Plate-forme territoriale d'appui , Sct. Sous-section 1 : Bénéficiaires des services de la plate-forme territoriale d'appui , Sct. Sous-section 2 : Constitution de la plate-forme territoriale d'appui , Sct. Sous-section 3 : Projet et convention de la plate-forme territoriale d'appui , Art. D6327-7, Art. D6327-8, Sct. Sous-section 4 : Evaluation de la plate-forme territoriale d'appui , Art. D6327-9, Sct. Sous-section 5 : Systèmes d'information, Art. D6327-10

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Simplification de la coordination des parcours de santé complexes

Résumé. Les règles sur l'aide à la coordination des soins pour les personnes avec des besoins complexes ont été simplifiées et recentrées sur l'essentiel.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Chapitre VII : Dispositifs d'appui à la population et aux professionnels pour la coordination des parcours de santé complexesCode de la santé publiqueArt. D6327-1 : Service d'appui à la coordination des soins complexes
→ Version 2 : Simplification et élargissement des missions du dispositif d'appui
Code de la santé publiqueArt. D6327-2 : Système d'information partagé pour la coordination des soins
→ Version 2 : Remplacement des fonctions d'appui par un système d'information unique
- Code de la santé publique
Sct. Chapitre VII : Dispositifs d'appui à la population et aux professionnels pour la coordination des parcours de santé complexes, Art. D6327-1, Art. D6327-2, Art. D6327-3, Art. D6327-4, Art. D6327-5, Art. D6327-6

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Section 1 : Appui pour la coordination des parcours de santé complexesCode de la santé publiqueSct. Section 2 : Plate-forme territoriale d'appuiCode de la santé publiqueSct. Sous-section 1 : Bénéficiaires des services de la plate-forme territoriale d'appui
- Code de la santé publique
Sct. Section 1 : Appui pour la coordination des parcours de santé complexes , Sct. Section 2 : Plate-forme territoriale d'appui , Sct. Sous-section 1 : Bénéficiaires des services de la plate-forme territoriale d'appui , Sct. Sous-section 2 : Constitution de la plate-forme territoriale d'appui , Sct. Sous-section 3 : Projet et convention de la plate-forme territoriale d'appui , Art. D6327-7, Art. D6327-8, Sct. Sous-section 4 : Evaluation de la plate-forme territoriale d'appui , Art. D6327-9, Sct. Sous-section 5 : Systèmes d'information, Art. D6327-10

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